COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES EMPLOYÉS DE LA COMMUNE DE CEYZERIAT

Active Ceyzériat 1978-03-28
M

Mission

resserrer les liens d'amitié qui unissent les membres du personnel communal de Ceyzériat et Jasseron ; venir en aide aux agents se trouvant en difficulté ; organiser des séances récréatives, notamment la fête de Noël des enfants du personnel avec distiribution de cadeaux ; organiser éventuellement toute autre fête au profit de ses oeuvres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ceyzériat (01250)

Associations de Ceyzériat

Siège INSEE

MAIRIE, 01250 CEYZERIAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001805
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401167846
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005128
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr