COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE VONNAS

Active Vonnas 1978-02-01
M

Mission

aider le personnel communal par des oeuvres sociales et susciter des liens d'amitié entre ses membres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Veyle
@

Commune & Contact

Commune

Vonnas (01540)

Associations de Vonnas

Siège INSEE

RUE DU DOCTEUR PERRET, 01540 VONNAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001800
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500563002
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005090
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr