SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CORMOZ

Active Cormoz 1978-11-29
M

Mission

grouper les propriétaires de terrain le désirant, les habitants dans la commune en résidence principale, secondaire ou locataires ainsi que leurs descendants directs en vue du repeuplement, du développement, de l'élevage et de la protection du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cormoz (01560)

Associations de Cormoz

Siège INSEE

01560 CORMOZ

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001635
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779322460
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005286
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr