COMITE DE FLEURISSEMENT DE LA COMMUNE DE RAMASSE

Active Ramasse 1982-04-23
M

Mission

fleurir et agrémenter les lieux, places et monuments publics de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ramasse (01250)

Associations de Ramasse

Siège INSEE

MAIRIE, 01250 RAMASSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001529
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504396060
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005867
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise =>

Activité

préservation de la faune sauvage

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr