GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE (G.I.C.) DU VAL DE SAONE SUD

Active Chaleins 2005-07-07
M

Mission

gestion rationnelle du petit gibier et plus particulièrement du lièvre et de la protection des cultures ; développer la concertation entre les membres du groupement ; promouvoir des règles communes de gestion quantitatives et qualitatives des espècespetit gibier ; étudier les projets d'aménagements des territoires de chasse contrôlés par ses membres ; défendre les intérêts de ses membres en fonction des objectifs de l'asssociation devant le commissions départementales du plan de chasse ou tout

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaleins (01480)

Associations de Chaleins

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012012480
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr