LES P'THILOUS, MICRO CRECHE DE THIL

Active Thil 2009-10-28
M

Mission

création et gestion d'une micro crèche sur la commune de Thil dans l'Ain ; micro crèche : service d'accueil d'enfants de moins de 6 ans répondant au code de la santé publique, décret n° 2007-206 du 20 février 2007 paru au journal officiel du 23 mars 2007 article R 2324-47

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Thil (01120)

Associations de Thil

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001419
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Activité

crèches, garderies, haltes garderies

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr