M
Mission
promotion et développement de la culture des jardins familiaux à des fins non lucratives et non commerciales; le principe de gestion retenu est l'autogestion, c'est à dire la gestion des jardins potagers par les intéressés eux-mêmes tant pour leur parcelle que pour les travaux d'intérêt commun
Domaines
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Commune & Contact
Commune
Vonnas (01540)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012000833
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012012715
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
préservation de la faune sauvage
jardins ouvriers, floralies
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr