Mission
détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et privé de l'etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la suveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage ; participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des
Domaines
- pêche 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
Commune & Contact
Commune
Saint-Denis-lès-Bourg (01000)Associations de Saint-Denis-lès-Bourg
Siège INSEE
120 RUE DES ECOLES, 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr