Mission
Cette association est dissoute depuis le 2008-12-05.
défense de l'environnement et amélioration du cadre de vie ains que la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir à la commune de montceaux (01090) et à son agglomération un développement harmonieux et équilib.ré des constructions sur l'ensemble de son territoire ; concourir à un développement rationnel des constructions, ouvrages et équipements de toute nature comme de veiller à l'application et au respect des documents d'urbanisme locaux et nationaux lors de l'octroi de toutes autorisations
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Val de Saône Centre
Commune & Contact
Commune
Montmerle-sur-Saône (01090)Associations de Montmerle-sur-Saône
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.