AMICALE DES PERSONNELS DU COLLEGE JEAN MOULIN Active Saint-Didier-de-Formans Personnel entreprise W012000111 Créée en 1997 préparation d'évènements Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Didier-de-Formans (01600) Identifiants RNAW012000111 HIST.0012009967 Historique Créée le 27/11/1997, dernière déclaration le 21/02/2024 4 évènements 27/11/1997 Création 17/01/1998 Publication au Journal Officiel 21/02/2024 Dernière déclaration 29/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.