COMITE DE LA FÊTE DU LAC Active Massignieu-de-Rives Activités festives W011006357 Créée en 1997 organisation et animation de la manifestation de la fête du lac Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Massignieu-de-Rives (01300) Identifiants RNAW011006357 HIST.0011003682 Anciennes informations Historique Créée le 23/04/1997, dernière déclaration le 22/06/1998 4 évènements 23/04/1997 Création 17/05/1997 Publication au Journal Officiel 22/06/1998 Dernière déclaration 04/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.