PETANQUE DU BUISIN

Active Vaux-en-Bugey 1981-06-08
M

Mission

developper tout ce qui a trait a l education par la pratique de la petanque; elle garantit eb sib sein la liberte d opinion, le respect des droits de la defense et s interdit tout debat ou manifestation d ordre politique ou confessionnel, elle s interdit tout discirmination illegale et veille a l observation des regles deontologiques du sport definies par me C.N.O.S.F; elle s engage a respecter les regles d encadrement d hygiene et de securite applicables aux disciplines pratiquees par ses membres et definies par la loi

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vaux-en-Bugey (01150)

Associations de Vaux-en-Bugey

Siège INSEE

173 PLACE CORCHEBOIS, 01150 VAUX-EN-BUGEY

Contact

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Identifiants

RNA
W011005665
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922416854
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011002943
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Boules (pétanque, boules)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr