M
Mission
exploiter la chasse sur les territoires du domaine public fluvial dans le souci de la préservation de la faune sauvage et de ses habitants, du développement du capital cynégénétique et du respect des équilibres biologiques ; assurer le gardiennage et l'amélioration des conditions de l'exercice de la chasse
Domaines
- chasse pêche 👉 Plaine de l'Ain
@
Commune & Contact
Commune
SAINT VULBAS (01150)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W011005641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr