LE FOUR SUR TOISON

Active Rignieux-le-Franc 2018-06-18
M

Mission

création d'un four banal ; gestion de fonctionnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rignieux-le-Franc (01800)

Associations de Rignieux-le-Franc

Siège INSEE

5 RUE DE L'EGLISE, 01800 RIGNIEUX-LE-FRANC

Contact

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Identifiants

RNA
W011002476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
917485971
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Activité

construction de monuments (sauf lieux de culte)

NAF : Construction d'autres bâtiments

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr