COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE D'AMBRONAY

Dissoute Ambronay 1979-04-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-05-28.

création et développement d'institution d'entraide et d'assistance susceptibles d'améliorer les conditions matérielles et morales d'existence du personnel communal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Plaine de l'Ain
@

Commune & Contact

Commune

Ambronay (01500)

Associations de Ambronay

Contact

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Identifiants

RNA
W011002466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0110079-38
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.