Mission
syndiquer les propriétaires cultivateurs, les chasseurs habitants la commune ainsi que les étrangers qui y seraient admis en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destructions des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où l'association possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions
Domaines
- chasse 👉 Plaine de l'Ain
Commune & Contact
Commune
Bettant (01500)Siège INSEE
15 ROUTE DE SAINT DENIS, 01500 BETTANTContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr