SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PREMILLIEU

Active Prémillieu 1966-03-15
M

Mission

favoriser dans le respect des propriétés et des récoltes le développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse sur la commune de Prémillieu et les communes limitrophes, provenant soit d'apport des sociétaires, soit de location ou d'échanges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Prémillieu (01110)

Associations de Prémillieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W011002131
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011001590
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr