ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PEYRIEU

Active Peyrieu 1995-06-01
M

Mission

assurer une bonne organisaqtion technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans les respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiuller au respect du plan de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasses temporaires ; et également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; l'activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, et est coordonnées par la fédération départementale des chasseurs ; l'association collabore avec l'ensemble des prtenaires du monde rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Peyrieu (01300)

Associations de Peyrieu

Siège INSEE

15 RUE DES ECOLES, 01300 PEYRIEU

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001987
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
891584260
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011003496
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr