M
Mission
favoriser sur son territoire une bonne organisation technique de la chasse et le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable équilibre agro-cynégétique, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse, l'activité s'exerce daqns le respect des propriétés, des cultures et des récoltes
Domaines
- chasse 👉 Haut-Bugey Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Évosges (01230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W011001793
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011004361
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr