AMICALE DES MAIRES DE BUGEY SUD

Activité

Mission

réunir tous les maires et maires délégués du canton de la CCBS. En cas d'empêchement les maires pourront se faire représenter par un élu de leur commune ; cette association se veut apolitique, elle a pour but de permettre aux maires de la CCBS de se rencontrer, de réfléchir, de discuter et débattre tous sujets d'actualité locales liés à l'exercice de leur fonction d'élus ; concourir à l'entraide intercommunale et nouer des liens de convivialité ; organiser une rencontre avec tous les conseillers municipaux de la CCBS à chaque renouvellement des conseils municipaux. L'assemblée annuelle réunira tous les maires concernés en invitant toutes les personnalités qui pourraient contribuer à développer ou à informer sur des sujets précis ; organiser un ou plusieurs voyages annuels ; organiser des formations et des informations des élus ; organiser des réunions ordinaires chaque fois que cela s'avèrera nécessaire

Commune

Belley (01300)

Domaine

  • action politique locale

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W011001766

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0011003618

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 011S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03