SOCIETE DE CHASSE DE SAINT BOIS

Active ARBOYS EN BUGEY 1928-07-12
M

Mission

organisation de la chasse, la protection des propriétés et des cultures, destruction des espèces classées nuisibles ainsi que la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ARBOYS EN BUGEY (01300)

Associations de Arboys en Bugey

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001426
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-16
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr