Mission
grouper les chasseurs habitant la commune de Bénonces en vue de favoriser dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles ; répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains ou la société possède le droit de chasse sur la commune de Bénonces et les communes limitrophes, provenant soit d'apport des sociétaires, soit de location ou d'échanges
Domaines
- chasse 👉 Plaine de l'Ain
Commune & Contact
Commune
Bénonces (01470)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr