SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE BENONCES

Active Bénonces 1932-02-10
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Bénonces en vue de favoriser dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles ; répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains ou la société possède le droit de chasse sur la commune de Bénonces et les communes limitrophes, provenant soit d'apport des sociétaires, soit de location ou d'échanges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bénonces (01470)

Associations de Bénonces

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000380
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr