SOU DES ECOLES LAIQUES D'ARTEMARE

Active Artemare 1938-04-30
M

Mission

amélioration des conditions de vie scolaire des enfants fréquentant les écoles publiques de la commune (maternelles et primaires) sans se substituer à la communauté de communes et à la commune qui ont la charge des écoles ; financement des activités prévues par les enseignants ; achat de matériel (autre que fournitures scolaires classiques) ; financement de séances récréatives ou culturelles, en priorité pendant le temps scolaire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Artemare (01510)

Associations de Artemare

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001093
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000522
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr