SOCIETE DE CHASSE 'LA PRESERVATRICE' D'AMBRONAY LE BAS

Active Ambronay 1941-07-31
M

Mission

grouper les chasseurs habitant des hameaux de Longeville, du Vorgey du Genoud, de la Championnière de Coutelieu et du Bellaton en vue de favoriser le développement du gibier par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains ou la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des propriétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ambronay (01500)

Associations de Ambronay

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000907
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000572
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr