SOU DES ECOLES LAIQUES DE TORCIEU

Active Torcieu 1949-09-10
M

Mission

venir en aide, dans la mesure de ses ressources, aux enfants fréquentant les écoles communales laïques en leur distribuant des livres, cachiers et autre fournitures scolaires ; allouer des subventions aux écoles communales laïques pour l'achat de livres, de prix et autres récompenses ; encourager moralement et pécuniairement toutes les oeuvres d'enseignement laïque dans la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torcieu (01230)

Associations de Torcieu

Siège INSEE

01230 TORCIEU

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000772
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
933038192
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011000110
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr