Mission
développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique sportive dans un cadre de loisirs et compétitions dans les disciplines suivantes : athlétisme, football, marche, marche en raquettes neige, natation, pétanque, ski de fond, ski roues, l'association pourra s'ouvrir sur une autre discipline sportive dans le cas suivant remplacement d'une discipline existante, discipline supplémentaire cette discipline ne devra pas mettre en péril la gestion de l'association, le maintien et le développement des autres disciplines existantes, elle apportera obligatoirement une aide significative et substantielle en moyen humain et financier (budget équilibré, fonctionnement et investissement, encadrement suffisant 1 entraîneur pour 4 sportifs minimum) avant d'officialiser son entrée dans l'association ; l'association garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le CNOSF ; elle s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité, applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi
Domaines
Commune & Contact
Commune
Belley (01300)Siège INSEE
94 RUE DU LIEUTENANT ANDRE ARGENTON, 01300 BELLEYContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
handisport
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr