ASSOCIATION BUGISTE SPORT ADAPTE

Active Belley 1985-01-25
M

Mission

développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique sportive dans un cadre de loisirs et compétitions dans les disciplines suivantes : athlétisme, football, marche, marche en raquettes neige, natation, pétanque, ski de fond, ski roues, l'association pourra s'ouvrir sur une autre discipline sportive dans le cas suivant remplacement d'une discipline existante, discipline supplémentaire cette discipline ne devra pas mettre en péril la gestion de l'association, le maintien et le développement des autres disciplines existantes, elle apportera obligatoirement une aide significative et substantielle en moyen humain et financier (budget équilibré, fonctionnement et investissement, encadrement suffisant 1 entraîneur pour 4 sportifs minimum) avant d'officialiser son entrée dans l'association ; l'association garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le CNOSF ; elle s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité, applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Bugey Sud
  • handisport 👉 Bugey Sud
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Commune & Contact

Commune

Belley (01300)

Associations de Belley

Siège INSEE

94 RUE DU LIEUTENANT ANDRE ARGENTON, 01300 BELLEY

Contact

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Identifiants

RNA
W011000750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
441263035
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011002848
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

handisport

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr