M
Mission
sauvegarde de l'environnement, surveillance et protection du patrimoine de Sainte Julie et des communes limitrophes, défense de la population contre toutes les nuisances et sources de pollution par tous les moyens légaux y compris auprès des tribunaux
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Plaine de l'Ain
- comités de défense du patrimoine 👉 Plaine de l'Ain
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Julie (01150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W011000742
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011004351
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr