ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DU FURANS (A.A.P.P.M.A. DU FURANS)

Dissoute Belley 1942-03-07
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-11-27.

detenir et gerer des droits de peche sur les domaines public prive de l etat des collectivites locales de proprietaires participer a la protection et a la surveillance des milieux aquatiques elaborer un plan ce gestion piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belley (01300)

Associations de Belley

Siège INSEE

11 PL DES FOURS, 01300 BELLEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000678
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392732749
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011000583
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.