M
Mission
créer une alliance entre chasses voisines, concrétisée par une gestion commune se prolongeant dans le temps, sans empiéter sur les droits de l'Office national des forêts, de la fédération départementale des chasseurs de l'Ain, des conseils municipaux concernés, des titulaires de droits de chasse et les prérogatives du préfet et du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt
Domaines
- chasse pêche 👉 Plaine de l'Ain
@
Commune & Contact
Commune
Loyettes (01360)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W011000535
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
87/161
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr