Mission
gérerr les oeuvres sociales concernant les employés municipaux et leurs familles pour des circonstances particulières (vacances, arbre de noel, naissance, mariage...) et pour des circonstances diverses(aide aux personnes malades, dans la gêne...)
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Plaine de l'Ain
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Plaine de l'Ain
Commune & Contact
Commune
Loyettes (01360)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr