AMICALE DE CHASSE DE BELMONT

Active Belmont-Luthézieu 1928-09-15
M

Mission

affirmer le droit de chasse sur les propriétés communales et particulières de la commune de Belmont ; regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune de Valromey sur Séran pour la commune déléguée de Belmont ainsi que les personnes résidant hors de la commune qui seraient admises

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmont-Luthézieu (01260)

Associations de Valromey-sur-Séran

Siège INSEE

PL DE LA MAIRIE, 01260 VALROMEY-SUR-SERAN

Contact

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Identifiants

RNA
W011000157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923210447
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011000267
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr