ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AGREEE DE PECHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS - LA PETITE PECHE DE L'AIN

Active Murs-et-Gélignieux 1986-02-28
M

Mission

regrouper tous les pêcheurs amateurs aux engins et aux filets titulaires d'undroit de pêche sur le domaine public du département, participer activcement à la protection des milieux aquatiques, en partiuclier :; par la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson, organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée des droits de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Murs-et-Gélignieux (01300)

Associations de Murs-et-Gélignieux

Siège INSEE

139 RUE DE L'ESPACE RHONE, 01300 BREGNIER-CORDON

Contact

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Identifiants

RNA
W011000056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
917971772
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011002888
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr