Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
La gestion, l'administration, la police et l'entretien de la voirie, des espaces verts, des réseaux de toute nature et généralement de tous les ouvrages d'équipement d'intêret commun appartenant aux syndicataires ou à l'association syndicale.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 9R3S9743001267
L'identifiant historique de l'association : 9743001267
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W9R3006548
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9R3S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Aucune
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun