M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
AIDER LES ELECTEURS Â LA CONSTITUTION DE LEURS DOSSIERS D'INSCRIPTION SUR LES LISTE ELECTORALE OU DE LEURS DOSSIERS DE RADIATION EN CAS DE RADIATION CONTESTABLE ETC. ASSURER LA PROMOTION DES PROJETS D'INTERÊT GENERAL CONCERNANT LA COMMUNE OU LE CANTO
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9M4S9724000172
Copié !
Historique
9724000172
Copié !
RNA
W9M4000453
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M4S
Observation : W9M4000453
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.