M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Soumettre l'association au regime resultant de la loi du 9 decem bre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite association étant exclusivement de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9M3S9723000312
Copié !
Historique
9723000312
Copié !
RNA
W9M3000295
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M3S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.