M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Pour la gestion d'un restaurant, aayant pour but principal de servir des repas à ses adhérents et plus largement aux agents du ministère de la justice et partenaires.Elle pourra éventuellement leur servir le petit déjeuner, une collation, des boissons chaudes ou froides à l'exclusion des boissons alcoolisées compris dans les 3eme et 4 eme et 5eme groupes définis à l'article 1er du code des débits de boisson et des mesures contre l'alcoolisme, conformément à la législation du travail
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — GUADELOUPE
- justice — GUADELOUPE
@
Commune & Contact
Commune
BASSE TERRE (97100)#
Identifiants
Identifiant
9G1P9711006548
Copié !
Historique
9711006548
Copié !
RNA
W9G1009941
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Observation : W9G1009941
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.