Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
négocier et conclure des conventions et accords collectif de travail. permettre la concertation dans le domaine des relations sociales.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ã reclasser - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 931P2000-00602
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
L'identifiant historique de l'association : 2000-00602
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W931030285
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Aucune
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun