M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU
@
Commune & Contact
Commune
(92100)#
Identifiants
Identifiant
923S5683
Copié !
Historique
5683
Copié !
RNA
W923005377
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 923S
Observation : W923005377
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.