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Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. A cette fin, l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes...
@
Commune & Contact
Commune
(92300)#
Identifiants
Identifiant
922P7201
Copié !
Historique
7201
Copié !
RNA
W922010391
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Observation : W922010391
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.