M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE CHARLES PEGUY.
@
Commune & Contact
Commune
(92500)#
Identifiants
Identifiant
922P13281
Copié !
Historique
13281
Copié !
RNA
W922010347
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Observation : W922010347
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.