M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER LA GESTION A TITRE NON LUCRATIF D'ACCORDS COLLECTIFS
@
Commune & Contact
Commune
(92170)#
Identifiants
Identifiant
921S9060
Copié !
Historique
9060
Copié !
RNA
W921009934
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 921S
Observation : W921009934
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.