M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir des lots de peche sur le domaine de l'etat du departement des communes ou de riverains groupes ou non en associations syndicales participer a la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux
@
Commune & Contact
Commune
MARCOUSSIS (91460)#
Identifiants
Identifiant
913S0913002870
Copié !
Historique
0913002870
Copié !
RNA
W913015724
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.