M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Doter le conseil elu par les coproprietaires de la personnalite juridique et favoriser la participation des coproprietaires a la gestion de leur ensemble
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91240)#
Identifiants
Identifiant
913S0913000703
Copié !
Historique
0913000703
Copié !
RNA
W913007995
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : W913007995
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.