M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
SUBVENIR AUX FRAIS DE RAPATRIEMENT DES CORPS DES PERSONNES MEMBRES OU LEURS ENFANTS MINEURS DECEDES EN FRANCE VERS L'ALGERIE
@
Commune & Contact
Commune
FLEURY-MEROGIS (91700)#
Identifiants
Identifiant
912P0912014106
Copié !
Historique
0912014106
Copié !
RNA
W912016856
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.