M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
INFORMER LES COPROPRI,TAIRES DES LOTISSEMENTS DE PORT-AVIATIONANSSET DE D,FENDRE LEURS INT,RETS MAT,RIELS ET MORAUX, DE VEILLER AU MAINTIEN ET AU RESPECT DU CAHIER DES CHARGES DES LOTISSEMENTS.
@
Commune & Contact
Commune
VIRY-CHATILLON (91170)#
Identifiants
Identifiant
912P0912006107
Copié !
Historique
0912006107
Copié !
RNA
W912007866
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Observation : W912007866
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.