M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REGLEMENTER LES DROITS DE CHASSE SUR LES TERRES EN PROPRIETE DU DROIT UNIQUE QU'IL POSSEDE SUR LES TERRES EN LOCATION
@
Commune & Contact
Commune
BOUTERVILLIERS (91150)#
Identifiants
Identifiant
911S0911001562
Copié !
Historique
0911001562
Copié !
RNA
W911001737
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : W911001737
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.