M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
LA JOUISSANCE L'ORGANISATION ET L'EXERCICE EN COMMUN DE TOUS LES DROITS DE CHASSE APPARTENANT AUX MEMBRES DE L'ASSOCIATION AINSI QUE TOUS CEUX QUI POURRAIENT DANS L'AVENIR ETRE ACQUIS PAR LA DITE ASSOCIATION EN VERTU DES PRESENTES.
@
Commune & Contact
Commune
TORFOU (91730)#
Identifiants
Identifiant
911S0911001506
Copié !
Historique
0911001506
Copié !
RNA
W911001694
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : W911001694
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.