M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OBTENIR, SOIT DE L'ETAT, SOIT DU DEPARTEMENT, SOIT DE LA COMMUNE, D'ASSOCIATIONS SYNDICALES OU DE PARTICULIERS, L'AFFERMAGE DE LOTS DE PECHE SUR LE TERRITOIRE DE LA REGION, CONCOURRIR A LA LUTTE
@
Commune & Contact
Commune
CHAMARANDE (91730)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000741
Copié !
Historique
0911000741
Copié !
RNA
W911002069
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : W911002069
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.