M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Regrouper l'ensemble du personnel communal
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
EVETTE-SALBERT (90300)#
Identifiants
Identifiant
901P0901004501
Copié !
Historique
0901004501
Copié !
RNA
W901006483
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : W901006483
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.