M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Defendre les interets des citoyens au sujet de l'assainissement de la commune. faire en sorte que chacun soit egal devant la loi sur l'eau de 1992 et que chacun soit en ce qui le concerne soumis aux obligations de celle-ci et pouvoir participer aux d
@
Commune & Contact
Commune
VOLGRE (89710)#
Identifiants
Identifiant
891P0891010918
Copié !
Historique
0891010918
Copié !
RNA
W891004227
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : W891004227
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.